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L'Armée du Salut applique deux CCN : celle des CHRS et la CCN 66. Ces deux branches sont couvertes par des régimes prévoyance lourde, dont Humanis est respectivement l'assureur recommandé ou l'un des assureurs co-recommandés. Dans cette configuration, la tenue des comptes prévoyance de l'Armée du Salut pose quelques problèmes à Humanis.
La prévoyance des CHRS en déficit
A la fin de l'année 2016, le régime prévoyance de la branche des CHRS n'était pas précisément en grande forme. Il accusait en effet une perte globale de 5 millions d'euros. Dans le cas d'une branche employant moins de 15000 salariés, Humanis commençait sérieusement à s'inquiéter de la situation. De leur côté, les partenaires sociaux l'assuraient : la branche n'était que partiellement responsable de la mauvaise tenue des comptes. Ils pointaient du doigt un problème de comptabilité.
Plus précisément, ils évoquaient une mauvaise imputation des cotisations de l'Armée du Salut. "Pendant plusieurs années", d'après les termes de FO, Humanis n'a affecté ces cotisations qu'à la CCN 66. Autrement dit, les salariés de la structure finançaient le régime prévoyance de la CCN 66 mais certains bénéficiaient de prestations débitées du régime des CHRS. Evidemment, dans ces conditions, maintenir un équilibre comptable du régime peut s'avérer pour le moins complexe...
L'Armée du Salut mal orientée
Pendant longtemps, malgré les protestations des représentants patronaux et salariaux des CHRS, Humanis a préféré temporiser. Du point de vue de l'assureur, mieux valait, certes, une petite révision des cotisations au régime CHRS qu'une réflexion plus approfondie quant aux raisons réelles du déficit. Pourtant, Humanis a tout de même finalement dû étudier la situation de plus près et c'est lors de la commission paritaire de décembre 2016 que l'assureur a présenté ses conclusions aux négociateurs de la branche.
A la fin de l'année 2016, selon FO, il apparaît que 2,7 millions d'euros de cotisation prévoyance de l'Armée du Salut avaient été versés au régime de la CCN 66 au lieu du régime CHRS. Ceci signifie que son déficit n'est pas de 5 millions d'euros mais de 2,3 millions. Moins important que prévu, le déséquilibre existe néanmoins. En outre, les partenaires sociaux ont d'appris que l'Ageprev 66, l'association de gestion de la prévoyance de la CCN 66, avait reçu 30000 euros originellement destinés à l'Ageprev des CHRS.
Tout ceci doit très prochainement rentrer dans l'ordre.
